Julien Bonnet

Professeur
Université d’Evry-Val-d’Essonne
Centre Léon Duguit

Domaines de spécialité
Droit constitutionnel, Droits et libertés

Principales publications
– « Le principe constitutionnel de la légalité criminelle » in F. Hourquebie, V. Peltier (dir.), Droit constitutionnel et grands principes du droit pénal, Cujas, 2013, à paraître.
– « Le droit au juge : la « contre démocratie » par le droit » in A. Viala (dir.), « La démocratie : qu’en disent les juristes ? », Lextenso, 2013, à paraître.
– « La question prioritaire de constitutionnalité et le Parlement », Politeia, 2013, à paraître.
– « Les contrôles a priori et a posteriori », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 40, 2013, p. 105
– « Chronique de jurisprudence constitutionnelle (2012) » (avec Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun), Revue du droit public, 2013, n°1, pp. 197s.
– Regards du Conseil constitutionnel sur l’élection présidentielle, Dir. (avec Agnès Roblot-Troizier), Les petites affiches, numéro spécial, 5 décembre 2012, n°243, 48p.
– « La pacification par le Conseil constitutionnel des rapports entre employeur et salariés protégés », Note sous CC, n°2012-242 QPC du 14 mai 2012, Droit social, n°9, septembre 2012, p. 796-803.
– L’essentiel de la question prioritaire de constitutionnalité. Mode d’emploi (avec Dominique Rousseau), Lextenso, Gualino, 2^e éd., 2012, 122p.
– L’essentiel des grandes décisions QPC (avec Dominique Rousseau), Lextenso, Gualino, 2012, 134p.
– Les institutions et la vie politique en France (avec Jordane Arlettaz), Centre régional de documentation pédagogique, collections Questions ouvertes, 2012, 197p.
– « L’indépendance du contrôle de conventionnalité des lois », Indépendance(s), Etudes en l’honneur de Jean-Louis Autin, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2012, pp. 1231-1252.
– « La QPC, une révolution qui continue » (avec Dominique Rousseau), Revue parlementaire, Mars 2011, p. 38.
– « Le principe constitutionnel de non-discrimination génétique », La lutte contre les discriminations : approche pluridisciplinaire, Facultés des sciences juridiques, économiques et sociales de Marrakech, n°38, 2011, pp.57-66.
– « Thèse de doctorat » in Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, Lextenso, 2011, pp. 275-277.
– « Actualité bibliographique, Site Internet et revues électroniques », Constitutions-Revue du droit constitutionnel appliqué, depuis 2010 (4 numéros par an)
– « Démocratie et multiplication des droits » (avec Mathilde Philip-Gay) in Alain Delcamp, Anne-Marie Le Pourhiet, Bertrand Mathieu et Dominique Rousseau (dir.), Nouvelles questions sur la démocratie, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2010, pp. 15-30.
– « 1958-1983 : 25 ans de délibérations ». Présentation de la période 1974-1980 (avec Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun), Les cahiers du Conseil constitutionnel, Hors série, 2009, pp. 115-117.
– « Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel. Analyse des délibérations de la période 1974-1980 » (avec Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun) in Bertrand Mathieu, Jean-Pierre Machelon, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Dominique Rousseau, Xavier Philippe (dir.), Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel, Dalloz, 2009, pp. 227-254.
– Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois. Analyse critique d’un refus Dalloz, coll. Nouvelle Bibliothèque de Thèses, volume 81, 2009, 716p.
– « La révision constitutionnelle et le juge, une consécration ? », Politeia, n°15, 2009, pp. 465-488.
– « Le contrôle de la loi par le juge ordinaire ou les carences de la question préjudicielle en appréciation de la constitutionnalité des lois », VIIe Congrès de l’Association française de droit constitutionnel, Atelier n°5 sous la dir. de G. Drago et T.-S. Renoux, 2008, disponible sur www.droitconstitutionnel.org
– « Le contrôle des marchés passés par les Assemblées parlementaires. Les répercussions de la jurisprudence « Président de l’Assemblée nationale » (CE, Ass., 5 mars 1999) », Contrats Publics, Mélanges en l’honneur de Michel Guibal, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2006, Tome 2, pp. 305-319.
– « L’amorce d’une « véritable révolution juridique » : la réponse du juge ordinaire et du Parlement à la censure par le Conseil constitutionnel d’une loi promulguée », Revue française de droit administratif, 2005, n°5, pp. 1049-1053.
– « Le Conseil d’Etat et le Conseil supérieur de la magistrature », Revue du droit public, 2004, n°4, pp. 987-1014.

Responsabilités administratives et scientifiques
– Directeur du Master 2 Droit des collectivités territoriales, Université d’Evry-Val-d’Essonne
– Membre du Conseil de l’UFR Droit et science politique, Université d’Evry-Val-d’Essonne
– Membre du Conseil scientifique de l’Association française de droit constitutionnel

Thèses dirigées
– Elodie Agbimadou, Le Conseil constitutionnel et le droit des sociétés
– Sonia Abdouch, Le contrôle de la conventionnalité des lois par le Conseil d’Etat et la Cour de cassation
– Pierre-Henri Cassiti, L’hospitalisation sous contrainte et les droits fondamentaux