Carole Nivard

Maître de conférences
Université de Rouen
Membre du CUREJ (Centre Universitaire Rouennais d’Etudes Juridiques)

Domaines de spécialité
Droit européen
Droits sociaux

Principales publications
– La justiciabilité des droits sociaux. Etude de droit conventionnel européen, Bruylant, 2012, 807 p.
– « Le régime du droit de propriété », in Dossier Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l’homme, RFDA, 2012 (A paraître).
– « La justice sociale dans la jurisprudence conventionnelle », in L. BURGORGUE-LARSEN (dir.), La justice sociale saisie par les juges en Europe, Editions Pedone, 2012 (A paraître).
– « La justiciabilité des droits sociaux au sein du Conseil de l’Europe », in D. ROMAN (dir.), La justiciabilité des droits sociaux, vecteurs et résistances, Ed. Pedone, 2012 (A paraître).
– « Collective Applications and Protection of Social Rights », in N. KAUPPI, E. LAMBERT ABDELGAWAD and H. MICHEL (dir.), Actors, Collective Strategies and the European Field of Human Rights, Intersentia, 2012 (A paraître).
– « L’évolution récente de la protection accordée par la Convention européenne des droits de l’homme aux étrangers », Annuaire de droit européen 2008, Bruylant, 2011, pp. 931-948.
– « Le droit à l’alimentation », in D. ROMAN (dir.), Droits des pauvres, pauvres droits ? Recherche sur la justiciabilité des droits sociaux, Rapport de recherche, 2010, pp. 215-230.
– « L’ambivalence du traitement jurisprudentiel de la sécurité juridique », Droit administratif, Février 2010, pp. 7-12.
– « Marge nationale d’appréciation et pluralisme en droit communautaire des droits fondamentaux », in M. LEVINET (dir.), Pluralisme et juges européens des droits de l’homme, Bruylant, Coll. « Droit et Justice », 2010, pp. 169-188.
– « Le droit de mener une action collective, un droit fondamental menacé par l’exercice des libertés communautaires (C.J.C.E., Gde Ch., International Transport Workers Federation («Viking »), 11 décembre 2007, et Laval un Partneri Ltd, 18 décembre 2007) », RTDH, n° 76, 1er oct. 2008, pp. 1191-1207.
– « L’impact du dialogue des juges sur le juge français. Le renforcement du contrôle du droit national par le juge ordinaire français », in Cahiers de l’IDEDH n° 11, Le dialogue des juges, 2007, pp. 192-222.

Responsabilités administratives et scientifiques
–  Présidente de la Section de droit public de l’Université de Rouen
– Membre de la Commission de spécialistes de droit public de l’Université de Rouen

Projets de recherche
– Projet de recherche REGINE (Recherche et Etude sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe), Universités de Paris Ouest Nanterre la Défense et Lille 2
– Groupe de recherche « Le dialogue des juges et l’évolution du droit administratif sous l’influence des droits européens », IDEDH, Université Montpellier I

Contact : carole.nivard@univ-rouen.fr