Romain Dumas

Maître de conférences en droit privé

Université de Toulouse II – IUT de Figeac

Domaines de spécialité

Droit des affaires, droit européen des droits de l’homme

Principales publications

– « Effets de la nullité absolue des clauses d’adhésion forcée à une association de commerçants » ; Note sous l’arrêt Cass. civ. 1ère : 12/07/2012, à paraître aux Petites Affiches en 2012.
– « Transparence du patrimoine et protection du secret des affaires », communication au colloque « La Transparence du patrimoine », 1er décembre 2011, Cour de cassation, Paris. Communication parue à la Revue Lamy Droit des affaires (ensemble des actes du colloque), février 2012, p. 84 et s.
– Intelligence économique d’entreprise : droit de la collecte, droit de la protection, ouvrage, préf. G. Canivet (Conseiller constitutionnel et Premier Président Honoraire de la Cour de cassation), collection « Dossiers pratiques », éd. Francis Lefèbvre
– « La Convention européenne des droits de l’homme : aspects généraux et influence sur le droit de l’expertise judiciaire ». Chapitre de 16 pages du Livret de culture juridique générale à l’usage de l’expert judiciaire du Professeur M. Bayle, à destination des inscrits en DU d’expertise judiciaire (DUEJ), téléchargeable à l’adresse suivante : http://www.creop.unilim.fr/img/actu/75_Livret-5-janvier-2012.pdf
– CEDH et Droit des affaires, ouvrage co-écrit avec le Pr. E. Garaud, collection « Dossiers pratiques » éd. F. Lefèbvre.
–  « Les bornes de la célérité en droit processuel des affaires », article, Revue de la Recherche juridique Droit prospectif, n° 2.
–  Essai sur la fondamentalisation du droit des affaires, thèse de doctorat enrichie, préf. E. Garaud, collection « Logiques juridiques », éd. de l’Harmattan.
– « Les droits fondamentaux, source nouvelle du droit des affaires », fascicule n° 30,  inséré au  « Jurisclasseur commercial », éd. Lexis-nexis.

Responsabilités administratives et scientifiques

-Membre du CREOP-Limoges (Centre de Recherches sur l’Entreprise, les Organisations et le Patrimoine), EA 4332 (directeur scientifique : M. Le Pr. B. Vareille ; directeur administratif : M. Le Pr. M. Bayle).
-Membre élu : Conseil d’administration, IUT de Figeac
Conseil de département Techniques de commercialisation, IUT de Figeac
-Responsable pédagogique de la 2ème année de DUT TC en alternance

Contact : r.dumas@univ-tlse2.fr