Romain Tinière

Professeur

Université Pierre Mendès France Grenoble 2

IDEDH (EA 3976)

Domaines de spécialité

Droit de l’Union européenne ; Droit européen des droits de l’homme

Principales publications

• « Pluralisme juridictionnel et protection des droits fondamentaux dans l’Union européenne », in M. Levinet (dir.), Pluralisme et juges européens des droits de l’homme, Bruylant, Collection « Droit et justice », 2010, pp. 357-376.
• « La notion de « pleine juridiction » au sens de la CEDH et l’office du juge administratif », RFDA, 2009, n°4, pp. 729-740.
• Le Conseil d’État se prononce pour la première fois sur la conformité d’une directive communautaire à la Convention européenne des droits de l’homme – note sous l’arrêt CE, 10 avril 2008, Conseil national des Barreaux, JCP, 2008, II 10125.
• L’office du juge communautaire des droits fondamentaux, Collection droit de l’Union européenne, préf. F. Sudre, Bruylant, 2007, 708 p.
• Droit communautaire des droits fondamentaux (sous la direction de F. Sudre), Bruylant, 2e édition refondue, collection droit et justice n°75, 2007, 337 p.
• L’abandon de la valeur constitutionnelle ? La protection des droits fondamentaux, in Le Traité modificatif, relance ou recul du projet européen ?, 3e journée d’étude de la CEDECE et de l’annuaire de droit européen, 19 décembre 2007, Paris II, Annuaire de droit européen, 2006/4, pp. 35-52.
• « La collaboration de certains États européens au programme de restitutions extraordinaires de la CIA en Europe et la protection européenne des droits fondamentaux », RAE-LEA, 2006/3, pp. 537-556.
• Participation à la Chronique de droit communautaire des droits fondamentaux (chronique des arrêts de la CJCE) sous la direction de C. Picheral et H. Surrel, RTDH, depuis 2005.

Projets de recherche

• Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l’homme, groupe de recherche de l’IDEDH.
• La preuve en droit européen, groupe de recherche de l’IDEDH.
• L’européanisation des droits internes des États membres de l’UE, groupe de recherche du CESICE.

Thèse dirigée

– Vanessa Lobier, Le principe de protection équivalente des droits fondamentaux en Europe

Contact: romain.tiniere@upmf-grenoble.fr