Sébastien Jambort
Maître de conférences en droit privé
Université Pierre-Mendès-France Grenoble 2
Membre du CRJ (Université Grenoble 2)
Domaines de spécialité
Droit des affaires
Principales publications
– « Les modifications substantielles du régime fiscal de l’EIRL », Bull. Joly Sociétés, nov. 2011, § 461, p. 926.
– « Les lacunes du régime fiscal de l’EIRL », Bull. Joly Sociétés, mars 2011, § 107, p. 261.
– « Responsabilité des dirigeants sociaux à l’égard des tiers pour des faits antérieurs à l’ouverture d’une procédure collective », JCP éd. E, n° 51-52, 21 décembre 2006, p. 2203 et s.
– « Les lettres d’intention sont-elles mortes ? », Bull. Joly Sociétés, juin 2007, § 184, p. 669.
– « La réforme de la gestion de la succession », Droit de la famille, décembre 2006, p. 12 et s.
Projets de recherche
L’analyse des rapports entre le droit des affaires et les autres branches du droit
Contact : sebastien.jambort@iut2.upmf-grenoble.fr