Yann Leroy

Maître de conférences de droit privé
Université de Lorraine

Domaines de spécialité
Droit du travail

Principales publications
– L’effectivité du droit au travers d’un questionnement en droit du travail, LGDJ, Bibliothèque de droit social, tome 55, 2011.
– La Cour de cassation à la rencontre de la rupture conventionnelle, Revue de Jurisprudence Sociale, octobre 2013, p. 579.
– Un pas de plus vers la responsabilisation des sociétés-mères. C.A. Paris – pôle 6 – chambre 1 – 28 janvier 2013 (RG n° 12/18102), Droit ouvrier, juin 2013, p. 374.
– La rupture conventionnelle du contrat de travail : regards sur le contentieux quatre ans après sa mise en place, Revue de Jurisprudence Sociale, avril 2012, p. 249.
– L’impact du droit communautaire sur l’approche de la Cour de cassation en matière de différences de traitement fondées sur l’âge. Cass. soc. 11 mai 2010, n°s 08-43681 et 08-45307, in Chronique de droit du travail, Petites affiches, 7 juin 2011, n° 112, p. 10.
– Age du salarié, Répertoire de droit du travail, Dalloz, septembre 2011.
– La notion d’effectivité du droit, Revue Droit & Société, 2011, vol. 79, p. 715.
– La discrimination fondée sur l’âge : un principe général encore fragile, Revue de Jurisprudence Sociale, décembre 2010, p. 799.
– La spécificité de la discrimination liée à l’âge. CJCE 5 mars 2009, aff. C-388/07, Age Concern England, in Chronique de droit du travail, Petites affiches, 10 mai 2010, n° 92, p. 7.
– Stockage de fichiers informatiques personnels et licenciement du salarié, Revue de Droit du Travail Dalloz, avril 2010, p. 235.
– Un rapport de plus critiquant l’inefficacité économique du droit du travail…, JCP S, 23 mars 2010, n° 12, act. 150, p. 5.
– La communication syndicale à l’heure d’Internet, Revue de Jurisprudence Sociale, janvier 2010, p. 3.
– La discrimination indirecte en droit du travail : un mécanisme réversible, in Annales de la Faculté de Droit Economie et Administration de Metz, 2007, n° 7, Actes des Septièmes journées d’études du Pôle européen Jean Monnet, Université de Metz, p. 511.
– L’égalité professionnelle : vers une approche générale et concrète, Revue de Jurisprudence Sociale, novembre 2002, p. 887.
– Les éléments d’appréciation de la discrimination indirecte en matière d’égalité entre hommes et femmes, Droit ouvrier, mai 2001, p. 229.

Responsabilités administratives et scientifiques
– Directeur de l’Institut Régional du Travail de Nancy
– Membre élu au conseil de pôle scientifique SJPEG de l’Université de Lorraine
– Membre du conseil du Collegium DEG de l’Université de Lorraine
– Directeur de la Licence professionnelle Collaborateur droit social de la Faculté de droit de Nancy

Projets de recherche
Étude juridique sur les ruptures conventionnelles en Lorraine (DIRECCTE de Lorraine), 2011-2012

Contact : yann.leroy@univ-lorraine.fr