[Débat] L’effectivité des droits sociaux
Débat entre Diane Roman (Professeure à l’Université François Rabelais de Tours) et Philippe Warin (Directeur de recherche au CNRS), animé par Thomas Bompard (doctorant à l’Université Grenoble 2) et Xavier Dupré de Boulois (Professeur à l’Université Grenoble 2).
Lundi 19 décembre 2011, Grenoble
L’effectivité des droits sociaux est une question qui mobilise les chercheurs de différentes disciplines scientifiques depuis une vingtaine d’années. Le présent débat a pour objectif de croiser les regards de deux spécialistes reconnus de cette question dans leurs champs disciplinaires respectifs. Diane Roman, professeure de droit public, a récemment dirigé un programme de recherche sur la justiciabilité des droits sociaux qui a abouti à un rapport publié en novembre 2010. Philippe Warin, politologue, dirige l’observatoire des non-recours aux droits et services (ODENORE) depuis sa création en 2003.
Le débat s’articule autour de deux grands thèmes.
Il est d’abord question d’interroger les démarches respectives du juriste et du politiste dans la manière d’aborder leur objet de recherche, l’effectivité des droits sociaux en l’occurrence. Les participants sont amenés à évoquer les méthodes, les outils et les objectifs de la recherche. 00:05:30 → 00:58:00
Le second temps du débat est l’occasion d’un échange sur l’effectivité des droits sociaux en elle-même et en particulier de questionner le rôle du droit (des normes juridiques, des juridictions) en la matière. Deux points sont abordés :
– Les causes de l’ineffectivité des droits sociaux : 00:58:00 → 01:18:00
– La réalisation de l’effectivité des droits sociaux : 01:18:00 → 02:03:00
Pour prolonger ce débat, voir également le dossier consacré au non-recours aux droits publié dans le n°2/2012 de la Revue de droit sanitaire et social.