Toutes les chroniques de la catégorie

Personnes, famille

  Par Rémi Oulion, Professeur d’histoire du droit à l’université Clermont Auvergne, CMH   Le XIXe siècle constitue un bon point d’observation afin de confronter le monument du Code civil[1] à une richesse littéraire publique ou privée, romanesque, épistolaire[2], issue de la… Lire la suite

  Par Aurélia Fautré-Robin[1], MCF HDR en droit privé et sciences criminelles à l’université Clermont Auvergne, CMH, CREDESPO   Quelle idée saugrenue ! Une réflexion consacrée au mariage à notre époque, qui cela peut-il bien intéresser ? Qui se préoccupe encore du mariage,… Lire la suite

  La Cour suprême du Royaume-Uni a considéré que la femme se définissait, en droit britannique, comme la personne née biologiquement comme telle. Rendue le 15 avril 2025 à l’unanimité, cette décision a fait polémique et a été vivement critiquée… Lire la suite

La recherche biomédicale est une pratique qui cristallise les conflits entre les droits fondamentaux du sujet qui participe à la recherche et ceux du chercheur qui souhaite mener son activité de recherche. Ces conflits de droits fondamentaux sont d’autant plus… Lire la suite

  Paul Véron, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit de Nantes, Laboratoire Droit et changement social (UMR 6297)   Entre soins somatiques et soins psychiatriques. Le thème des prescriptions médicamenteuses en psychiatrie… Lire la suite

  Par Marc Grimbert, Juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Quimper   Si les mesures d’isolement[1] et de contention[2] constituent désormais un point essentiel de la réflexion éthique et juridique en matière de soins sous… Lire la suite

  Mathias Couturier, maître de conférences à l’Université de Caen Normandie, Institut Caennais de Rercherche Juridique (ICReJ, UR 967)   Le problème de la détermination de l’office du juge dans les soins psychiatriques sans consentement procède d’un constat déjà fait… Lire la suite

  Vincent Vioujas, Directeur d’hôpital, chargé d’enseignement à la Faculté de droit et de sciences politiques d’Aix-en-Provence (AMU), chercheur associé UMR 7268 ADES (AMU/EFS/CNRS) Vincent Vioujas nous a soudainement quitté au mois de décembre 2024. Il nous avait remis sa… Lire la suite

  Par Ingrid Maria, Professeur à l’Université Grenoble Alpes, Co-directrice du Centre de Recherches Juridiques   Une hypothèse courante. Selon le contrôleur général des lieux de privation de libertés, « la plupart des patients séjournant durablement dans les services hospitaliers sont… Lire la suite

  Stéphanie Renard, maître de conférences HDR en droit public – Université Bretagne Sud, Lab-LEX (UR 7480)[1]   « L’enferment des enfants est toujours contraire à leur intérêt supérieur » (CGLPL, Recommandations minimales pour le respect de la dignité et des droits… Lire la suite