Toutes les chroniques de la catégorie

Personnes, famille

  Par Serge Slama, Professeur à l’Université Grenoble Alpes   Le terme de « robot » a été inventé en 1921 dans une pièce du tchèque Karel Čapek, RUR, les Robots universels de Rossum pour désigner des « ouvriers artificiels », automates androïdes fabriqués… Lire la suite

  Par Christophe Quézel-Ambrunaz et Vincent Rivollier, Université Savoie Mont Blanc, Centre de recherche en droit Antoine Favre   Évoquer la hiérarchie entre les droits fondamentaux du point de vue du droit civil peut surprendre. Le droit civil était traditionnellement… Lire la suite

  Souvent perçue comme porteuse de grands bouleversements, l’attribution d’une personnalité juridique et de droits fondamentaux aux animaux n’emporterait pourtant aucune conséquence dramatique. Une personnalité adaptée, des droits appropriés, permettraient de mieux protéger les animaux et l’humanité sans remettre en… Lire la suite

Par Anne-Sophie Brun-Wauthier et Géraldine Vial   La gestation pour autrui a permis un dialogue aussi riche qu’inédit entre les juges de la Cour EDH et ceux de la Cour de cassation. Plus précisément, le combat acharné des époux Mennesson… Lire la suite

  La contribution de Grégoire Loiseau fait partie des actes du second colloque de la RDLF organisé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne les 28 et 29 mars 2019. Grégoire Loiseau, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (IRJS)      … Lire la suite

  Le rapport à l’âge renvoie à des problématiques majeures où se mêlent comportements discriminatoires et construction de l’identité. Il n’est pas étonnant, dès lors, que la récente demande d’un néerlandais devant les juridictions de son pays pour obtenir une… Lire la suite

  Le présent texte s’interroge, à droit constant, sur la question de la filiation des personnes transgenres, question laissée partiellement sans réponse par le législateur en 2016, car politiquement trop sensible, et question que le Conseil constitutionnel avait également refusé… Lire la suite

La Cour de cassation admet l’établissement d’un lien de droit entre l’enfant né d’une gestation pour autrui à l’étranger et les parents commanditaires. La voie ouverte est différente en fonction de la nature de la parenté. Cette évolution jurisprudentielle repose… Lire la suite

  Michel Farge, Professeur à l’Université Grenoble Alpes et Directeur du CRJ (EA 1965)   Promotion des droits subjectifs vs. coordination des droits objectifs – Le sujet qui m’a été confié correspond à l’objectif de la revue puisqu’il conjugue deux… Lire la suite

  Bien qu’à la faveur d’un long mouvement historique de mutation des rapports entre les pouvoirs temporel et spirituel, le mariage soit devenu en France un acte uniquement civil, formellement soustrait au pouvoir de l’Eglise catholique, les interactions entre les… Lire la suite