Articles

  Par Rémi Oulion, Professeur d’histoire du droit à l’université Clermont Auvergne, CMH   Le XIXe siècle constitue un bon point d’observation afin de confronter le monument du Code civil[1] à une richesse littéraire publique ou privée, romanesque, épistolaire[2], issue de la… Lire la suite

  Par Aurélia Fautré-Robin[1], MCF HDR en droit privé et sciences criminelles à l’université Clermont Auvergne, CMH, CREDESPO   Quelle idée saugrenue ! Une réflexion consacrée au mariage à notre époque, qui cela peut-il bien intéresser ? Qui se préoccupe encore du mariage,… Lire la suite

L’approche européenne du consentement à l’acte sexuel hors mariage ou en mariage et l’exigence d’une évaluation contextuelle de l’absence de consentement à l’acte sexuel, en considération de la vulnérabilité de la victime, conduisent à opérer un retour sur une affaire… Lire la suite

  Par un arrêt H. W. c. France du 23 janvier 2025, la Cour européenne des droits de l’homme met fin au devoir conjugal qu’une jurisprudence française constante met à la charge des époux en vertu de leur obligation de… Lire la suite

  Bien qu’à la faveur d’un long mouvement historique de mutation des rapports entre les pouvoirs temporel et spirituel, le mariage soit devenu en France un acte uniquement civil, formellement soustrait au pouvoir de l’Eglise catholique, les interactions entre les… Lire la suite

  Malgré le fait que dès le 19e siècle, des femmes aient combattu pour leurs droits et qu’aujourd’hui certaines féministes musulmanes continuent de mener ce combat au nom du respect de l’égalité des sexes et également parfois au nom des… Lire la suite