» recherche | Revue des droits et libertés fondamentaux

Accueil / recherche

Des droits de l’Homme aux droits humains : l’histoire critique des droits de l’Homme dans l’œuvre de Samuel Moyn

Chronique classée dans Théorie des droits fondamentaux

La réflexion contemporaine sur les droits de l’Homme est revitalisée par des thèses critiques sur leur histoire. Samuel Moyn, historien et professeur à l’Université de Yale, s’inscrit dans ce mouvement de réexamen critique de la construction historique des droits… Lire la suite

Haine en ligne : qui est responsable ? A propos de l’affaire Cour EDH, GC, 15 mai 2023, Sanchez / France, n°45581/15

Chronique classée dans Dossier, Droit européen des droits de l'homme

Par Edouard Dubout, Professeur de droit européen à l’Université Paris Panthéon-Assas L’avènement de la civilisation numérique nous révèle comme nous sommes, pour le meilleur et pour le pire. Dans le pire, figure la désinhibition de la rancœur et… Lire la suite

The reinforcement of the relations of the Council of Europe with civil society after the Reykjavik Summit

Chronique classée dans Droit européen des droits de l'homme

The Council of Europe (CoE) and civil society have a mutually reinforcing relationship. Proper implementation by states of CoE standards on fundamental freedoms allows civil society the space it needs to function. Contributions of civil society to the standard-setting, monitoring… Lire la suite

Les arrêtés couvre-feu concernant les mineurs : illusions et désillusions d’un outil de police administrative

Chronique classée dans Droit administratif

Plusieurs arrêtés couvre-feu sont entrés en vigueur entre le 20 avril et le 28 mai 2024, que ce soit dans le contexte d’une recrudescence de faits de violence en Métropole et en Guadeloupe, ou que ce soit dans le… Lire la suite

Les leçons de l’arrêt de la Cour de Justice de la CEDEAO du 5 juillet 2023 – Hassane Abdou Nouhou c/ la République du Niger (ECW/CCJ/JUD/30/23)

Chronique classée dans Droit international, Théorie des droits fondamentaux

Dans la difficile conciliation entre certaines pratiques traditionnelles africaines tolérant l’esclavage et les engagements conventionnels liant les Etats en matière de droits de l’homme ; la Cour de justice de la CEDEAO porte secours aux justiciables. Par Abdul Kader ABOU… Lire la suite

L’interaction entre le Conseil de l’Europe et ses principaux partenaires au niveau européen (Union européenne, Communauté politique européenne) et international (OSCE, Nations-Unies)

Chronique classée dans Droit européen des droits de l'homme

Denis HUBER, Chef du service Santé, détention et addictions, Secrétaire exécutif du Groupe Pompidou, Conseil de l’Europe Au moment de sa création, au printemps de 1949, le Conseil de l’Europe portait les espoirs et les aspirations de tous… Lire la suite

Discours de haine et droit pénal dans les pays arabes

Chronique classée dans Dossier, Droit pénal

Par Farah Safi, Professeure à l’Université Clermont Auvergne Traiter des discours de haine dans les pays arabes peut surprendre en ce que cela nécessite d’avoir le courage[1] de surmonter deux a priori que l’on peut retrouver malheureusement aujourd’hui… Lire la suite

The Reykjavík Declaration: How Does the European Social Charter Fit into the Community of Shared Values ?

Chronique classée dans Dossier, Droit européen des droits de l'homme

Lize GLAS is Associate Professor of International and European Law, Radboud University (the Netherlands) 1. Introduction The aim of the Council of Europe (‘CoE’) is ‘to achieve a greater unity between its members for the purpose of safeguarding and… Lire la suite

Évolutions de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme – Second semestre 2023

Chronique classée dans Droit européen des droits de l'homme

Par Mustapha Afroukh, Maître de conférences HDR en droit public à Université de Montpellier, IDEDH UR_UM205, Caroline Boiteux-Picheral, Professeur de droit public à l’Université de Montpellier, IDEDH UR_UM205 et Thibaut Larrouturou, Maître de conférences en droit public à Université… Lire la suite

Les discours de haine en droit pénal allemand

Chronique classée dans Droit pénal

Par Xavier PIN, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du centre de droit pénal, ELJ (EA 3707) Discours haineux (Hassrede) – Pour des raisons historiques évidentes, le législateur, les procureurs et les juges répressifs allemands sont très… Lire la suite