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Thibaut Larrouturou, professeur à l’Université Évry Paris-Saclay, CRLD, Ancien référendaire à la Cour européenne des droits de l’homme Puisque nos sociétés modernes ont fait du procès le mode de résolution privilégié de tous les conflits, qu’ils soient interindividuels ou opposent des… Lire la suite

Les originalités du premier arrêt climatique de la Cour européenne des droits de l’homme du 9 avril 2024, tenant notamment au locus standi des associations, ont logiquement suscité un débat sur la possibilité d’étendre ces innovations à l’ensemble du droit… Lire la suite

Géraldine Vial, Maître de conférences à la Faculté de droit de Grenoble, CRJ Composante essentielle du droit à un procès équitable garanti par l’article 6 § 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme, le droit à la… Lire la suite

L’approche européenne du consentement à l’acte sexuel hors mariage ou en mariage et l’exigence d’une évaluation contextuelle de l’absence de consentement à l’acte sexuel, en considération de la vulnérabilité de la victime, conduisent à opérer un retour sur une affaire… Lire la suite

Depuis leur existence, le contrôle de conventionnalité et le contrôle de constitutionnalité font l’objet de débats vifs en doctrine. Le sujet proposé, notamment l’articulation des contrôles de conventionnalité et de constitutionnalité de la loi pénale, invite à sortir du débat… Lire la suite

Anna Tamion est docteure en droit de l’Université Paris 2 Depuis plus de dix ans maintenant, la Cour européenne des droits de l’homme est entrée dans l’« âge de la subsidiarité ». Cette expression du juge Robert Spano1 désigne la dynamique dans… Lire la suite

Yannick Lécuyer est Maître de conférences HDR et Collaborateur de la Fondation René Cassin « Nous avons l’obligation de convaincre la jeunesse que notre génération, celle qui a connu la haine dans le monde, a appris à haïr cette haine parce… Lire la suite

Marie-Angèle Hermitte est Directrice d’études honoraire à l’EHESS et Directrice de recherches honoraire au CNRS Le 9 avril 2024, la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), saisie par cinq citoyennes suisses et l’association les Ainées… Lire la suite

Charlotte Piveteau est docteure en droit1 Lors de la survenance d’une crise de grande ampleur, le risque de violations des droits de l’homme est accru, y compris du fait des mesures prises par l’État. Le droit européen des droits de… Lire la suite

Loïc Robert est Maître de conférences en droit public – Université Lyon III et membre de l’Équipe de droit international européen et comparé Depuis une quinzaine d’années, la Cour européenne des droits de l’homme est confrontée de plus en plus… Lire la suite