Toutes les chroniques de la catégorie

Droit pénal

  Par Chjara Buchard, doctorante, Université de Bordeaux, Institut de sciences criminelles et de la justice (UR 4633).   À la lecture du sujet, un des termes interroge particulièrement quant à la portée à lui accorder. Si l’on peut avoir… Lire la suite

  Par Vincent Duclert   Le colloque international sur le génocide perpétré contre les Tutsi du Rwanda a choisi, pour sa session de Paris, des 11-14 septembre 2023[1], de rassembler plusieurs communications sur le droit et la justice lors d’une… Lire la suite

  Par Pierre-François Laslier, doctorant ATER à l’université de Bordeaux   Ascension des discours de haine en droit. – Bien que médiatisée, la notion de discours de haine ne manque pas de plonger le pénaliste dans la perplexité. Ce dernier… Lire la suite

  La présente publication nous offre l’occasion de renouveler tous nos remerciements à notre chère amie et éminente collègue, Madame le Professeur Valérie Malabat, pour nous avoir convié à participer au colloque « Droit pénal et discours de haine »… Lire la suite

  Par Valérie Malabat, Professeur à l’Université de Bordeaux   La question de la qualification pénale des discours de haine se pose parce que les discours de haine ne sont pas visés en tant que tels dans les textes répressifs…. Lire la suite

  Par Thomas Hochmann, Professeur de droit public, Université Paris Nanterre (CTAD), Institut Universitaire de France, Chaire de recherche France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression (Colibex)   Face aux discours de haine[1], diverses réactions sont à la… Lire la suite

  Par Nicolas Bareït, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université de Pau et des Pays de l’Adour, Institut Fédératif de recherches sur les Transitions Juridiques     Je suis venu vous parler de sentiments. De… Lire la suite

Julien Portier est juge au tribunal judiciaire de Paris Bien que présente dans l’ordonnancement juridique, y compris dans le droit pénal, depuis la fin des années 2000, la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (ci-après « la Charte »)… Lire la suite

  Par Anne Ponseille, Maître de conférences, HDR, Coresponsable de la Mention Droit des libertés, Coresponsable du Master Droit de la sanction et exécution des peines, CERCOP EA-2037, Université de Montpellier   Le titre de cette contribution, sous forme d’oxymore,… Lire la suite

Contributions La dangerosité ou l’atteinte insidieuse aux droits et libertés dans la lutte contre le terrorisme Par Stéphanie Parassouramanaik, Doctorante en droit public, Université de la Réunion Alors que le terme de dangerosité n’est pas explicite dans les textes juridiques… Lire la suite