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689 chroniques correspondent à la recherche

Les discours de haine, le droit pénal et la Cour européenne des droits de l’homme

Chronique classée dans Dossier, Droit européen des droits de l'homme, Droit pénal

  Par Thomas Hochmann, Professeur de droit public, Université Paris Nanterre (CTAD), Institut Universitaire de France, Chaire de recherche France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression (Colibex)   Face aux discours de haine[1], diverses réactions sont à la… Lire la suite

Dissolution d’associations et de collectifs : les limites des pouvoirs gouvernementaux… et du contrôle du juge

Chronique classée dans Droit administratif

Note sous CE Sect. 9 nov. 2023, Les Soulèvements de la terre et autres, req. n° 476384 et a. ; Groupement Antifasciste Lyon et Environ et autres, req. n° 464412 ; M. B. A., req. n° 460457 ; Coordination contre le racisme et l’islamophobie… Lire la suite

Droit et littérature de haine : exercice de conjugaison

Chronique classée dans Dossier, Droit pénal

  Par Nicolas Bareït, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université de Pau et des Pays de l’Adour, Institut Fédératif de recherches sur les Transitions Juridiques     Je suis venu vous parler de sentiments. De… Lire la suite

Recension de l’ouvrage de Mustapha Afroukh, Droits et libertés fondamentaux, PUF, collection Que sais-je ?, 2023

Chronique classée dans Théorie des droits fondamentaux

  Par Alexandre Viala, Professeur de droit public à l’Université de Montpellier, CERCOP   Depuis quelques mois, l’incontournable collection Que sais-je ? des Presses universitaires de France – cette collection que Roland Barthes aurait pu ranger dans son inventaire d’objets mythiques… Lire la suite

Voile sur la liberté religieuse des footballeuses (CE, 29 juin 2023, Asso. Alliance citoyenne, n°458088)

Chronique classée dans Droit administratif

  Les règles appliquées dans la décision du 26 juin 2023, relatives à la neutralité dans les services publics, sont connues et bien établies. La loi du 24 août 2021, qui s’inscrit dans une tendance à la neutralisation des personnes… Lire la suite

La subversion du droit par les idées d’extrême droite : les nouvelles lois scélérates

Chronique classée dans Théorie des droits fondamentaux

Au regard de l’altération progressive de nombreux régimes de libertés, notamment en matière pénale et politique, la crise idéologique essuyée par les droits humains et les libertés fondamentales devient peu à peu législative. À la lumière de reculs successifs et… Lire la suite

La naissance de l’enseignement du droit des libertés en France : faux départ et nouvelle donne

Chronique classée dans Théorie des droits fondamentaux

  Ce texte est la retranscription d’une intervention lors d’un colloque sur l’enseignement du droit des libertés organisé à Grenoble le 10 novembre 2023 par le CRJ (EA 1965) et le CESICE (EA 2420) en collaboration avec la Société d’histoire… Lire la suite

Évolutions de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme – Premier semestre 2023

Chronique classée dans Droit européen des droits de l'homme

  Par Mustapha Afroukh, Maître de conférences HDR en droit public à Université de Montpellier, IDEDH UR_UM205, Caroline Boiteux-Picheral, Professeur de droit public à l’Université de Montpellier, IDEDH UR_UM205, Thibaut Larrouturou, Maître de conférences en droit public à Université de… Lire la suite

Juger un passé tourmenté. L’appréciation du fait historique dans la jurisprudence de la CEDH

Chronique classée dans Droit européen des droits de l'homme

  A partir d’une réflexion de Marc Bloch sur les offices distincts du juge et de l’historien, cette contribution examine la manière avec laquelle la CEDH prend en compte les faits historiques dans l’appréciation de la conformité d’une situation à… Lire la suite

Contribution à une théorie africaine des droits de l’Homme : analyse de la Charte de Nairobi à partir des traditions africaines

Chronique classée dans Théorie des droits fondamentaux

  Les droits de l’Homme sont la grande affaire du monde moderne. Mais la vérité est que les droits de l’Homme ne sont pas que de l’époque contemporaine. Aussi loin que l’on remonte dans l’histoire de l’humanité il est possible… Lire la suite

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