Toutes les chroniques de la catégorie

Droit administratif

             Après le D. Day. du 11 mai se profile un débarquement gigantesque, en Normandie et ailleurs le long de nos côtes. La réouverture des plages devrait en effet être autorisée par les préfets, sur demande des maires, au… Lire la suite

  Hicham Rassafi-Guibal, Docteur en droit public   La crise sanitaire liée à la pandémie du coronavirus Covid-19 est inédite dans la forme qu’elle prend. La dureté de la situation ne tient pas tant au virus lui-même (les épisodes des… Lire la suite

La présente contribution s’interroge sur le degré de liberté sexuelle que possèdent les personnes en situation de handicap psychique. Depuis la loi du 11 février 2005, pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes… Lire la suite

  Par Denis Jouve, Professeur à l’Université Paris 8, Centre de recherches juridiques Paris 8   L’Espagne connaît une situation dramatique depuis début mars avec une augmentation très rapide du nombre de contaminés et de décès. A bien des égards,… Lire la suite

  Par Stéphanie Renard, maître de conférences HDR en droit public, Université Bretagne Sud, et Muriel Rebourg, professeur en droit privé et sciences criminelles, Université de Bretagne occidentale – Lab-LEX (UR 7480)     En avril comme en mars, l’épidémie… Lire la suite

  Par Nedjoua Halil-Merad, Doctorante en droit public à l’Université de Lorraine, IRENEE   Avant la pandémie provoquée par le Sras-Cov-2, jamais un coronavirus n’avait réussi une telle progression, jamais la France n’avait été confrontée à une telle crise sanitaire…. Lire la suite

  Par Vincent Annequin, Doctorant contractuel à l’Université Paris Nanterre en droit public   Les circonstances sanitaires exceptionnelles actuelles poussent les personnes publiques comme les personnes privées à généraliser les usages numériques pour poursuivre toutes les activités ne nécessitant pas… Lire la suite

  Par Hugo Stahl, Docteur en droit, Aix Marseille Université, ATER à l’Université Grenoble-Alpes, CESICE (EA2420)   Le cas de la peste est intéressant, car c’est une maladie qui frappe l’imaginaire et si l’on en croit les travaux de Jean… Lire la suite

  Par Maxime Charité, Docteur en droit et chargé d’enseignement à l’Université d’Orléans   Au cours de la première séance publique du 21 mars 2020 relative au projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19, le Premier… Lire la suite

  Par Arnaud Sée, Professeur de droit public à l’Université Paris Nanterre   En période de crise sanitaire, les libertés économiques n’apparaissent pas comme un sujet d’analyse prioritaire. D’autres libertés plus fondamentales sont évidemment en cause cette période de pandémie… Lire la suite