Discours de haine et droit pénal

Actes du colloque qui s’est tenu le 29 septembre 2023 à l’Université de Bordeaux sous la direction de la professeure Valérie Malabat.

Au cœur de la confrontation entre la liberté d’expression et la lutte contre le racisme, la xénophobie et toute forme de discrimination, le discours de haine, entendu comme « tout type d’expression qui incite à, promeut, diffuse ou justifie la violence, la haine ou la discrimination à l’encontre d’une personne ou d’un groupe de personnes, ou qui les dénigre, en raison de leurs caractéristiques personnelles ou de leur statut réels ou attribués telles que la «race», la couleur, la langue, la religion, la nationalité, l’origine nationale ou ethnique, l’âge, le handicap, le sexe, l’identité de genre et l’orientation sexuelle » intéresse tout particulièrement le droit pénal qui ne peut laisser les comportements attentatoires à la dignité et à l’égalité des hommes impunis mais doit respecter la liberté d’expression.

Programme du colloque

Contributions

• « Droit et littérature de haine : exercice de conjugaison », Nicolas Bareït, MCF, Université de Pau et des Pays de l’Adour, RDLF 2024 chron. n°03

• « La question de la place du droit pénal pour la sanction des discours de haine », Thomas Hochmann, Pr., Université Paris Nanterre, RDLF 2024 chron. n°05

• « Quelles qualifications pénales pour sanctionner les discours de haine ? », Valérie Malabat, Pr., Université de Bordeaux, RDLF 2024 chron. n°10

• « Quelle exonération à la responsabilité pénale pour les discours de haine ? », Maxime Brenaut, Pr., Université de Bordeaux, RDLF 2024 chron. n°12

• « La sanction pénale des discours de haine : quelles difficultés répressives ? », Pierre-François Laslier, doctorant ATER, Université de Bordeaux, RDLF 2024 chron. n°14

• « Les discours de haine en droit européen », Chjara Buchard, doctorante, Université de Bordeaux, RDLF 2024 chron. n°19

• « Les discours de haine en droit pénal international », Barbara Drevet, MCF, Université Clermont-Auvergne, RDLF 2024 chron. n°26

• Table ronde « discours de haine et droits étrangers »
– « Le droit américain » : Sarah-Marie Cabon, MCF, Université de Bordeaux, RDLF 2024 chron. n°28
– « Le droit anglais » : Olivier Cahn, Pr., Université de Cergy
– « Le droit espagnol » : Amane Gogorza, Pr., Université Toulouse I Capitole
– « Le droit allemand » : Xavier Pin, Pr. Université Jean Moulin, Lyon III
– « Les droits des pays arabes » : Farah Safi, Pr., Université Clermont Auvergne